DE LA CITE SCOLAIRE G. CLEMENCEAU

Ces 3 concepts se veulent fédérateurs des différents droits et obligations qui s'imposent à tous les membres de la cité scolaire

Ces 3 termes conditionnent le contrat liant tout élève et parent qui a choisi librement les formations proposées dans la cité scolaire. 

PRINCIPES GENERAUX

En qualité d'établissement public local d'enseignement soumis aux dispositions législatives, l'organisation du travail et de la vie dans la cité est formalisée selon les principes généraux suivants:

Incompatibles avec toute propagande, ces principes engagent à ne distribuer ni afficher aucun tract, ni imprimé, ni publication de quelque nature que ce soit relative à la politique ou à la religion, à l'intérieur de la cité scolaire

• Principe de neutralité commerciale à l'égard de toute sollicitation financière ou publicitaire extérieure, non reconnue par l'éducation nationale.

• Principe de protection contre toute agression physique ou morale et les devoirs qui en découlent pour chacun Les comportements susceptibles de constituer des pressions sur d'autres élèves, de perturber le déroulement des activités d'enseignement ou de troubler l'ordre dans l'établissement, sont interdits.

• Principe d'éducation à la citoyenneté qui constitue l'aboutissement de toute démarche éducatrice.

LA CITE SCOLAIRE

Sous le signe de la ponctualité et de l'assiduité

 DROITS DES ELEVES

Les droits d'expression, de réunion, d'association sont reconnus aux élèves dans la mesure ou ils sont formulés conformément aux principes généraux, en regard des devoirs de ponctualité, 'd'assiduité, de respect ( art. 10 de la loi d’orientation sur l'éducation -juil. 1989).

ASSIDUITE - PONCTUALITE

Ces 2 obligations impératives pour l'efficacité dans le travail, contribuent à susciter une attitude responsable.

• Retards et absentéisme devront être justifiés par des motifs sérieux et Pal. écrit. Les rendez-vous divers devront être pris en dehors des heures de cours.
• La non-participation, dûment justifiée, aux cours et interrogations programmées pourra faire l'objet d'un rattrapage et d'une évaluation dont les modalités seront définies par le professeur,
• Un absentéisme chronique non justifié sera considéré comme un abandon de scolarité après que toutes les concertations possibles entre parents, élèves et les différents services se révèlent sans résultat.
• L'abandon en cours d'année d'une option facultative librement choisie, n'est pas autorisée.
• La notion de dispense en EPS n'existe plus Tout élève déclaré inapte temporairement ou de façon définitive devra être présent au cours.

TENUE : Respect de soi et des autres

- La tenue correcte exigée dans l'enceinte de la cité fait partie intégrante d'un comportement responsable propice à une bonne ambiance et une attitude positive de travail.

Quelques principes qui paraissent évidents peuvent être rappelés, tels que

• Eviter les comportements indécents.
• Pratiquer les marques de respect et formes de politesse qui sont la preuve d'un savoir-vivre.
• Baladeurs, téléphones portables et autres messageries personnelles sont interdits et susceptibles d'être confisqués pour l'année en cours.
• En EPS la tenue de sport est exigée.

SUIVI DE SCOLARITE

• L'exigence de venir en cours avec le matériel scolaire nécessaire et utile au travail est impérative, La présence au cours sans le matériel exigé par le professeur, comme le refus de prendre un cours, seront considérés comme un refus de scolarité.
• Le carnet de correspondance personnel constitue le document obligatoire et essentiel d'échanges d'informations avec les parents.
• Le bulletin trimestriel envoyé aux familles regroupe tous les éléments relatifs a l'évaluation du travail scolaire de l'élève.
• Les parents peuvent solliciter une entrevue avec les professeurs, le service vie scolaire, l'équipe de direction
• Au cours de rencontres parents professeurs.
• A tout moment en fonction des besoins à l'aide du carnet de correspondance ou par téléphone.
• Une réunion mensuelle, sous l'égide du professeur principal, associant les membres de l'équipe éducative, délégués de parents et d'élèves, permettra un meilleur suivi de la classe.

TUTORAT - SOUTIEN

Les élèves peuvent bénéficier d'un tutorat ou d'un soutien personnalisé par les aides éducateurs, les MI/SE et le personnel enseignant.

Ces périodes font partie intégrante de l'emploi du temps de l'élève et à ce titre considérées comme une obligation scolaire

Les séquences de tutorat et de soutien qui constituent une forme de suivi individualisé, peuvent être demandées par les familles ou les professeurs. 

HIERARCHIE DES SANCTIONS

• Les élèves sont tenus de respecter dans la forme et dans l'esprit, les principes énoncés dans ce règlement, sous réserve de s'exposer à des sanctions disciplinaires.

• Les membres de la communauté éducative peuvent utiliser un éventail de sanctions usuelles telles que réprimandes, devoirs supplémentaires faits à la maison ou aux consignes du mercredi après midi et toute sanction qu'ils jugent adaptée.

• La participation éventuelle au nettoyage et à l'entretien peut être exigée pour des élèves responsables de dégradations.

• Le refus d'obtempérer a une sanction constitue un manquement grave, notamment l'absence à une consigne, susceptible de justifier une sanction sévère prononcée par le chef.d' établissement.

• Les sanctions sévères prononcées par le chef d'établissement et transmises aux familles, conformément aux textes réglementaires., Sont:

  • Avertissement inscrit au livret scolaire.

  • Exclusion de 3 jours assortie d'un travail scolaire.

  • Exclusion de 8 jours assortie d'un travail scolaire.

  • Réunion de la commission de discipline.

  • Réunion d'un conseil de discipline pouvant être assorti d'une exclusion définitive et de poursuites judiciaires éventuelles.

Il est rappelé que ces sanctions sévères peuvent remettre en cause les poursuites d'études supérieures.

L'ORGANISATION DANS LA CITE SCOLAIRE

 Sous le signe du respect.

1 - LA VIE SCOLAIRE

L'organisation de la vie scolaire est coordonnée par les CPE.

Le bureau d'accueil peut être contacté aux n⁰ suivants :

- TEL :04 95 77 06 33

- FAX: 04 95 77 05 46

Dans l'organisation de la vie scolaire, les délégués de classe et les professeurs sont les principaux interlocuteurs des élèves.

MOUVEMENTS - HORAIRES - SONNERIES

Les cours se déroulent du lundi au vendredi, de 8H à 17H30.

Les élèves sont accueillis chaque matin, à partir de 7H30.

Les internes sont accueillis le lundi et jeudi matin à partir de 71H30.

Un système de double sonnerie matérialise le début des cours du matin et de l'après-midi

- mouvements des élèves et professeurs: 7H55 - 13H25

- débuts des cours 8H00 - 13H30

A 7H55, a 13H25 et après chaque récréation, les élèves attendent leur professeur dans la cour pour commencer le mouvement. En aucun cas ils ne doivent se rendre seuls devant la salle de classe

Les mouvements des élèves entre chaque cours doivent s'effectuer sans perte de temps durant les 5 mn traditionnelles imparties pour ces évolutions.

Les professeurs pourront ainsi exiger que les retards soient justifiés et éventuellement sanctionnes.

2 récréations de 10 mn sont autorisées à 10H et 15H30. Durant ces périodes les attroupements sont interdits dans les couloirs et escaliers.

Les errances et attroupements durant les heures de cours sont interdits.

Pour les lycéens, les entrées et sorties de l'établissement s'effectuent selon un régime de liberté conditionné par la circulaire 96-248 du 25.10.96 et fonction des disponibilités prévues à l'emploi du temps, suppression exceptionnelle de cours et autres raisons précisées par le chef d' établissement.

Les collégiens ne sont pas autorisés à quitter l'établissement durant les temps libres suivis de cours.

L'autorisation de sortie, en cas de temps libre 'ion suivi de cours, doit être formulée par les parents au dos du carnet de correspondance.

Dans le cas contraire les collégiens doivent se rendre en salle de permanence.

 LIEUX DE TRAVAlL PERSONNEL

• Les élèves disposent de différentes salles propices à leur travail personnel, leur évitant d'errer dans l'enceinte de la cité
• Un CDI pour la lecture et le travail documenté.
• Une salle de permanence pour le travail surveillé.
• Toute autre salle à la demande en fonction des disponibilités.
• Les internes bénéficient dune étude surveillée conformément au règlement de l'internat (annexe).

TEMPS DE REUNION

1 heure hebdomadaire est prévue dans l'emploi du temps pour les réunions ou activités diverses

Lycée en général, le Mardi de 13H30 à 14H30

Collège : en général, le Jeudi de 13H30 à 14H30

MODALITES D'ACCES AUX DIFFERENTS SERVICES

Différents services sont à la disposition des élèves. L'accès à ces services devra se faire selon les principes de Courtoisie.

• l'accès à l'infirmerie, en cas de malaise, s'effectuera accompagné d'un élève. Il sera et constaté par le service de la vie scolaire, enregistré. par I 'infirmière qui délivrera une autorisation de retour en cours
• les entretiens avec la Conseillère d'Orientation Psychologue pourront faire l'objet d'un rendez vous ou en visite spontanée selon les disponibilités de ces personnes durant leur permanence.
• Une Assistante Sociale scolaire se tient à la disposition des élèves et des familles pendant ses heures de permanence et sur rendez-vous. En priorité au service des élèves, elle a une mission de médiation, d'accompagnement et de prévention. Son rôle est de permettre une meilleure insertion à l'école pour les élèves rencontrant des difficultés (financières, familiales ou sociales) dans leur environnement.
• les accès aux différents secrétariats s'effectueront en dehors des heures de cours et durant les interclasses, sauf convocation expresse des secrétaires.
• la demande d'utilisation de salle pour du travail personnel doit être formulée auprès du service vie scolaire.
• La fréquentation de la cafétéria s'effectuera durant les disponibilités d'emploi du temps, en dehors des heures de cours.

ACTIVITES ASSOCIATIVES

Diverses activités associatives sont proposées aux élèves

• l'association sportive affiliée à l'U.N.S.S.,
• le foyer socio-éducatif permettant diverses activités de club ou d'atelier librement proposées par les élèves, les enseignants et les parents,
• Les associations de parents d'élèves,
• L'association des anciens élèves.

Les collégiens 1/2 pensionnaires doivent être obligatoirement présents du 1^er cours de la matinée au dernier cours de l'après midi. Les élèves internes disposent d'un règlement d'internat spécifique (annexe).

PROCEDURES DE SUVI DES RETARDS ET DES ABSENCES

L'absentéisme et tes retards non justifiés sont contraires aux principes d'assiduité et de ponctualité déclinés dans le règlement. A ce titre ils ne sont pas tolérables et passibles de sanctions.

• Tout retard doit être justifié auprès du professeur avant d'être admis en cours Les retards répétitifs non justifiés sont passibles de sanction.
• Toute absence à un cours sera constatée par le professeur, enregistrée au service de la vie scolaire. Cette absence devra être justifiée par les parents, par TEL dès le matin et par écrit:
• sur le carnet de correspondance des collégiens, sur le carnet des absences des lycéens dès le retour de l'élève qui devra se présenter an bureau d'accueil avant l'entrée en cours. Toute absence injustifiée fera l'objet d'une lettre adresse e aux parents chaque semaine.
• Un bilan des absences sera envoyé 2 fois par trimestre.

• Après information a la rentrée, 2 délégués par classe élus chaque début d'année, représentent les élèves de la classe auprès des différents services. Ils siègent en conseil de classe.
• Parmi les délégués de classe, sont élus les délégués chargés de siéger au conseil d'administration et au conseil de vie lycéenne.
• Les délégués peuvent être déchus de leur fonction représentative en cas de manquement aux principes généraux du présent règlement.
• Les délégués ont droit à une formation spécifique relative à leurs taches et à leur fonction qui sera assurée par les CPE.

Conformes à la circulaire 96-248 du 25/19 /96.

Collège : les déplacements d'élèves entre le lieu d'une activité scolaire ( gymnase, stade, musée, atelier et autre lieu de visite extérieur à l'établissement prévu par le professeur) doivent être encadrés. Toutefois, Si l'activité implique un déplacement qui se situe en début ou en fin de temps scolaire, le responsable légal de l'élève peut l'autoriser à s'y rendre ou à en revenir individuellement. Le trajet entre le domicile et le lieu de l'activité est alors assimilé au trajet habituel entre le domicile et l'établissement scolaire. A défaut d'une telle autorisation, le déplacement doit être encadré Il doit, en tout état de cause, l'être pour les élèves usagers des transports scolaires et les internes, et pour les élèves demi-pensionnaires, pour les déplacements qui ont lieu en fin de matinée ou en début d'après-midi.

Lycée : les élèves accompliront seuls les déplacements de courte distance entre l'établissement et le lieu de l'activité scolaire, même Si ceux-ci ont lieu durant le temps scolaire. Ces déplacements pourront être effectués selon le mode de transport habituel des élèves.

A l'occasion de tels déplacements, les élèves doivent se rendre directement à destination, même s'ils se déplacent en groupe, chaque élève est responsable de son propre comportement. Ces déplacements, même s'ils sont effectués de fait collectivement, ne sont donc pas soumis à la surveillance de l'établissement.

Les sorties pédagogiques des élèves pendant le temps scolaire doivent être organisées selon les modalités précisées dans la circulaire (moyens, horaires, itinéraires, contacts etc..).

Les voyages et sorties nécessitant un trajet et des conditions de transport important à partir d'une gare, d'un port ou d'un aéroport, se feront sous la surveillance directe des personnels responsables de l'opération.

2- HYGIENE ET SECURITE

RESPECT DES PERSONNES ET DES BIENS

• Les graffitis - tags et inscriptions diverses sur tables et murs sont interdits. Les contrevenants pourront être sollicités pour participer au nettoyage. Toute dégradation pourra entraîner une réparation financière ou matérielle du dommage par la famille de l'élève.
• Conformément aux principes généraux, bagarres, insultes, propos calomnieux et autres violences verbales sont interdites
• Il est vivement recommandé aux élèves de ne pas provoquer des tentations de vol en utilisant des matériels onéreux laiSsés sans surveillance. En aucun cas, l'établissement ne peut être tenu pour responsable des objets perdus ou volés.

TABAC - BOISSONS - NOURRITURE

• II est formellement interdit de fumer dans les bâtiments de l'établissement. Une salle fumeur sera mise à disposition des professeurs.
• La cafétéria doit rester un lieu convivial. Les élèves doivent veiller à laisser les locaux propres en utilisant les poubelles prévues à cet effet (morceaux de sandwichs, papiers gras, boîtes etc..)
• Dans la salle de restaurant, les 1/2 pensionnaires veilleront à laisser leur place propre, évitant de laisser des restes et des serviettes papier notamment, sur le sol.

CONSIGNES DE SECURITE

Chaque membre de la communauté doit avoir connaissance des consignes affichées dans les locaux, et s'y conformer sans restriction.

ACCIDENT - ASSURANCE

Tout accident doit faire l'objet d'un rapport circonstancié par le professeur responsable de l'activité. L'assurance contre les risques scolaires et extra scolaires est vivement recommandée,

L'assurance est obligatoire contre les accidents et dommages subis ou causés au cours des sorties pédagogiques, voyages scolaires et activités sportives organisés par l’établissement.

La déclaration d'accident auprès de leur assureur relève de l'initiative des parents

3- INTENDANCE

DEMI-PENSION ET INTERNAT

La Cité Scolaire offre aux élèves la possibilité de prendre leur repas au self service. Les tarifs de 1/2 pension et d'internat sont votés chaque année par les Conseils d’Administration du Lycée et du Collège. Ce tarif est évalué dans le cadre d'un forfait global annuel. Afin de faciliter la scolarité et ne pas alourdir le budget familial, la facturation de ce forfait annuel est trimestrielle.

L'obligation comptable de forfait annuel impose que l’inscription à la ½ pension ou à l'internat est un engagement annuel.

Les sorties en cours d'année ne sont pas acceptées, sauf cas de force majeure te1s que déménagement, changement d'emploi du temps, maladie constatée par le médecin scolaire.

A la rentrée, les élèves disposent de 15 jours pour changer de régime en fonction de leur emploi du temps.

Les frais d'internat et de demi-pension sont payables d'avance en début de chaque trimestre... L'existence de fonds sociaux peut permettre, ponctuellement, d'aider les familles en difficulté financière. A ce titre, une enquête de l'assistante sociale auprès des familles, évalue la validité des demandes qui sont ensuite examinées en commission.

Les règlements pour l'accès au service de restauration et internat seront annexés au Règlement intérieur.

• L’inscription dans l'établissement est liée au respect de son règlement intérieur. Tout manquement à ces règles pourra être considéré comme un motif d'exclusion.

LU ET PRIS CONNAISSANCE,

Signature des parents,                                                                      Signature de l'élève,

ANNEXE N⁰ 1

REGLEMENT DE LA 1/2 PENSiON

L'accès au self service est soumis aux mêmes exigences de ponctualité et de respect.

• Respect à l'égard des autres.
• Respect à l'égard de l'hygiène.
• Respect à l'égard du matériel des plateaux repas.
• Respect à l'égard de la nourriture.

 FACTURATION

Le tarif de ½ pension est évalué dans le cadre du forfait global annuel dont la facturation trimestrielle est répartie comme suit:

• 1^er trimestre : de septembre à décembre, 105 jours, 7 quinzaines.
• 2 ^ème trimestre : de janvier à mars, 90 jours, 6 quinzaines.
• 3 ^ème trimestre d’avril à juin, 75 jours, 5 quinzaines.

Deux types de forfaits sont proposés :

• 1 forfait de 5 jours
• 1 forfait de 2 jours s' il est imposé par l'emploi. du temps. Dans ce cas les 2 jours choisis le sont de façon définitive jusqu'à la fin de l'année scolaire.

RAPPEL : les sorties en cours d'année ne sont pas acceptées sauf cas de force majeure tels que déménagement, changement d'emploi du temps, maladie constatée par le médecin scolaire.

En cas d'absence pour maladie d'une durée supérieure ou égale à 15 jours consécutifs (non compris les congés scolaires) ou en cas de stage en entreprise, la tutelle est fondée à demander une remise d'ordre. L'hébergement complet des élèves étant pris en charge lors des voyages scolaires, toute demande de remise sera rejetée.

Ces dispositions comptables Sont applicables au régime de l'internat.

 REGLEMENT DE L'INTERNAT

L'internat est une solution d'hébergement octroyée au cas par cas par le Chef d'établissement, destinée a faciliter la poursuite de scolarité.

Faisant partie intégrante de la cité scolaire, les principes généraux du règlement intérieur y sont appliqués.

Tout manquement â ces principes peut faire l'objet d'une exclusion temporaire ou définitive sur décision du chef d'établissement.

ETAT ET OCCUPATION DES LIEUX

Un état des lieux sera établi pour chaque interne avant d'intégrer sa chambre. Les réparations de dommages et autres dégradations constatées après l'état des lieux seront à la charge des familles.

L'élève veillera à tenir sa chambre propre et rangée conformément au principe de respect et de responsabilité.

ORGANISATION

• L'établissement n'exige pas de correspondant. La famille doit fournir un N⁰ de téléphone afin d'être jointe en cas de nécessité.
• Les internes sont logés dans des chambres à 4 lits maximum. Ils sont responsables du matériel qui leur est confié en début d'année.
• Le lever s'effectue à 6H45.
• Les lits doivent être faits tous les matins.
• La descente au réfectoire pour le petit déjeuner s'effectue impérativement à 7'{30. Les études ,dans les chambres, sont obligatoires tous les soirs de 17H45 (après le goûter) a 19H30. Durant cette période d'étude, les matériels radio, audio visuels et autres transistors personnels sont interdits, les déplacements dans les couloirs seront limités.
• Les internes doivent signaler au service de la vie scolaire les arrivées et les départs conformes a l'emploi du temps et à leur autorisation de sortie éventuelle
• En début de semaine, le lundi matin.
• En milieu de semaine mardi soir - mercredi après midi -jeudi matin
• En fin de semaine , le vendre& soir
• Le repas du soir a lieu à 19H30.
• Jusqu'à 201130 les internes sont libres de rester dans la cour ou d'aller au foyer.
• A 20H30 les élèves montent dans leurs chambres.
• L'heure du coucher est fixée à 21H30 pour les collégiens à 22H30 pour les lycéens

FOYER

Ouvert le mercredi de 13H à 19H25.

Par ailleurs des soirées télévisées sont programmées par les responsables.

SORTIES

• Les internes ne peuvent quitter l'établissement sans une autorisation écrite des parents.
• Les sorties sont possibles le mercredi de 13H30 à 19H25 avec l'autorisation des parents.
• Par ailleurs, les élèves ont la possibilité de pratiquer une activité sportive ou culturelle dans un club ou une association, durant la semaine, après les cours. La demande d'autorisation de sortie doit être formulée par les parents et le responsable de l'activité ( président de club, entraîneur, animateur etc.) en précisant l'emploi du temps. Toutefois il ne peut y avoir plus de 2 sorties par semaine.
• Dans le cas ou les parents viendraient chercher leurs enfants, une décharge devra être signée au bureau de la vie scolaire.
• Tout interne quittant l'établissement sans autorisation s'exclut lui même de l'internat.

HYGIENE ET SECURITE

• L'accès à l'internat est interdit durant la journée en dehors des heures prévues par le règlement, sauf pour raison exceptionnelle. Dans ce cas un surveillant sera présent.
• Il est strictement interdit aux élèves de se trouver seuls dans l'internat sans la présence d'une personne responsable CPE ou Maître d'Internat.
• Un local est mis à la disposition des internes pour que les sacs et autres affaires personnelles y soient déposés le matin de l'arrivée et avant le départ.
• Il est interdit de s'enfermer à clé dans sa chambre. Le CPE, les surveillants de service ou le personnel de direction peuvent à tout moment avoir à intervenir dans les chambres en cas de problème lié à la sécurité des personnes et des biens.
• Les internes doivent veiller au rangement de leurs affaires dans les armoires fermées. En aucun cas, l'établissement ne pourra être tenu pour responsable d'un vol d'une dégradation ou tout autre dommage commis par un interne.
• Pour des raisons d'hygiène, les élèves n'ont pas à stocker de denrées périssables dans leur Chambre.
• Les douches peuvent être prises à partir de 6H45 le matin et après le repas du soir jusqu'à 21H30.
• La détention et la consommation d'alcool ou de produits illicites sont prohibés et susceptibles d'une exclusion sur le champ de l'internat ou de l'établissement.
• Comme pour le régime général, il est interdit de fumer dans les locaux de l'internat.
• La présence de personnes étrangères à l'étab1issemen~ est strictement interdite et l'interne responsable passible d'une exclusion
• La présence dans la chambre d'une personne de sexe opposé, est strictement interdite et passible d'une exclusion définitive quelque soit le motif.